Mentions légales

Éditeur

Le site http://magnum.infonum.epjt.fr est édité par l’IUT de Tours.
Siège social : 29 Rue du Pont Volant, 37082 Tours
Tél: 02 47 36 75 81
Directeur de publication : Mark Fenton, chef de la formation « Information Numérique »

Développement du site

Information numérique, 02 47 36 75 81

Hébergement du site

1&1;1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Crédits photographiques

Toutes nos photos sont libres de droits ou issus de nos propres créations. En partenariat avec Photographie Clermont-Ferrand.

Propriété 

Ce site est la propriété de l’IUT de Tours et de tous les étudiants en Information Numérique.

1. Droits de propriété intellectuelle

L’EPJT  est titulaire du nom de domaine http://magnum.infonum.epjt.fr. Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de l’EPJT qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et du droit des marques, que par le Code Civil
en matière de responsabilité civile.

Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de l’EPJT. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’EPJT, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites. L’EPJT est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

2. Données personnelles

Pour consulter et visiter le Site, vous n’avez pas à communiquer de données personnelles. L’EPJT s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site lors d’un contact via le formulaire de contact et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. La Société s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant,

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la
loi du 6 août 2004.

3. Garanties et responsabilités

L’EPJT s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du site soient exactes et mises à jour. Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. L’EPJT n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. L’EPJT décline également toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site. En aucun cas, l’EPJT ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, l’EPJT décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site. Dans le cadre d’une volonté de proposer à ses clients une information complète dans le domaine de l’architecture, l’EPJT met à la disposition des utilisateurs du Site des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet tiers. L’EPJT ne peut être tenue pour responsable du contenu des Sites Cibles, l’EPJT n’exerçant aucun contrôle sur ces derniers. De même, l’EPJT ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements des Sites Cibles ni de l’endommagement des systèmes d’information de l’utilisateur lié à l’utilisation des Sites Cibles. L’EPJT met en oeuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. L’EPJT ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

4. Modifications des mentions légales

L’EPJT vous informe que les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

5. Litiges

Les Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés.

6. Responsabilité

L’EPJT décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. L’EPJT se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. L’EPJT ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

7. Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur, vous devez au préalable en faire la demande par écrit à l’EPJT. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou txt. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation. L’EPJT n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web…